Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Amitié et Culture Aix Nord (A.C.A.N.)

Cette association a pour objet la rencontre d’habitants du Pays d’Aix sur le thème des arts, des sciences et de la culture en général.

L’association s’adresse en priorité aux adultes et aux adolescents résidant dans les quartiers nord d’Aix-en-Provence.

Elle a pour but d’établir des passerelles entre les cultures, les générations et les classes sociales, et de pallier à l’anonymat des individus, la solitude de certains et le désœuvrement d’autres.

Elle prévoit :

ARTICLE 5 Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

La qualité de membre se perd par :

ARTICLE 8 Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

ARTICLE 9 Conseil d’administration

L'association est dirigée par un Conseil de 5 personnes comprenant les 2 membres fondateurs de l’association et 3 membres élus pour 1 année par l’assemblée générale. Ces derniers sont rééligibles. Le bureau est composé de 2 personnes, le président et le trésorier ; ces derniers seront les membres fondateurs de l’association tant qu’ils seront candidats à ces fonctions.

En cas de vacances de plus de 6 mois ou de démission au poste de président ou de trésorier, le conseil d’administration élira pour le restant de l’année, puis annuellement après chaque assemblée générale, le ou les membres manquant du bureau à bulletin secret parmi ses membres.

En cas de vacances de plus de 10 mois ou de démission du Conseil d’Administration de l’un ou l’autre de ses membres, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ce membre et la place au Conseil d’Administration devient un poste éligible à la prochaine assemblée générale.

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres. Il décide de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale, du programme des actions à engager par l’association et des aides financières à demander. Il donne un avis consultatif au bureau sur les modalités de réalisation des actions, et l’utilisation des ressources. C’est le bureau qui est chargé de l’exécution des décisions du Conseil, qui organise la mise en place des actions et leur suivi, qui est responsable des moyens à mettre en œuvre pour ces actions.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil d'administration qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure).

Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois d’octobre.

Formalités de convocation à l'assemblée :

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par simple courrier ou courriel par le président, chaque membre étant tenu de faire connaître sa nouvelle adresse ou son email, s’il en change après son adhésion.

L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

Seront traitées, lors de l'assemblée, les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation et les questions diverses apportées par les membres présents, si celles-ci ne demandent pas de délai d’études et de réflexion.

Les votes se feront à la majorité des membres présents ou mandatés, sans qu’il y ait de quorum exigé. En cas d’égalité la voix du président sera prépondérante.

ARTICLE 12 Assemblée générale extraordinaire :

Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver lors de l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.